Aller au contenu
06 34 40 94 88

Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination
Julien ARRIVÉ, exerçant sous le nom commercial J.A Toiture Expert
Forme juridique
Entreprise individuelle
Siège social
Chemin de la Partègue, 34130 Mauguio
Établissement d'exploitation
Rue Saint-Boudou, 30620 Uchaud
SIREN
983 790 619
SIRET (siège)
983 790 619 00024
Code APE
43.91B — Travaux de couverture par éléments
Immatriculation
Registre national des entreprises, depuis le 23 janvier 2024
Numéro de TVA intracommunautaire
[À COMPLÉTER]
Téléphone
06 34 40 94 88
Courriel
ja.service@outlook.fr
Directeur de la publication
Julien ARRIVÉ

Les informations d'identification ci-dessus sont consultables publiquement sur l'Annuaire des Entreprises.

Assurances

Conformément aux articles 1792 et suivants du Code civil, les travaux de construction réalisés engagent la responsabilité décennale de leur auteur.

Assureur
[À COMPLÉTER]
Numéro de contrat
[À COMPLÉTER]
Couverture géographique
[À COMPLÉTER]

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies de chantier, logo et éléments graphiques — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies d'illustration non issues de chantiers réalisés proviennent de banques d'images sous licence.

Données personnelles

Les informations transmises par le formulaire de contact — nom, téléphone, courriel, commune et description du projet — servent uniquement à répondre à la demande et à établir un devis. Elles ne sont ni cédées, ni revendues, ni utilisées à des fins de prospection par des tiers.

L'acheminement du formulaire est assuré par le service FormSubmit, qui relaie le message vers la boîte de courriel de l'entreprise sans le conserver durablement. Les demandes sont conservées le temps nécessaire au suivi commercial, puis supprimées.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez à ja.service@outlook.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni aucun traceur de mesure d'audience. Aucun consentement n'est donc requis pour le consulter.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. Les coordonnées du médiateur compétent figurent sur les devis et factures de l'entreprise : [À COMPLÉTER]

Droit applicable

Le présent site et les prestations qui y sont décrites sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

Appeler Devis gratuit